Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEOSCOPIE
DEVRAINE Yves

Numéro de dépôt :
1642605
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001

Présentation de la marque ARCHEOSCOPIE

Déposée le 6 février 1991 par DEVRAINE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHEOSCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVRAINE Yves, domicilié(e) 1, rue des Tournelles, 60350 JAULZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque ARCHEOSCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOSCOPIE est expirée depuis le 6 février 2001.

DEVRAINE Yves a également déposé les autres marques suivantes : OCEANOSCOPE , SKETCHER , OMNISCOPE , UFM , ARCHEOSCOPIE , PICARD'EAU , CITYSCOPE , SKETCHER , TERRAPOLIS , B


DEVRAINE Yves - 1, rue des Tournelles, 60350 JAULZY - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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